Si l'article 1150 du Code civil dispose que le débiteur n'est tenu que des dommages intérêts qui ont été prévus ou qu'on a pu prévoir lors du contrat, lorsque ce n'est pas par son dol que l'obligation n'est pas exécutée, les juges du fond doivent expliquer en quoi le débiteur pouvait prévoir, lors de la conclusion du contrat, que le résultat de la prestation n'était pas celui recherché par le créancier.
Avec son arrêt du 28 avril 2011 (pourvoi n° 10-15.056), la Première chambre civile de la Cour de cassation a voulu se faire entendre (sans doute par les juges du fond) si l'on en juge par la forte (...)